1. Responsable du traitement
[à compléter : dénomination sociale], [à compléter : adresse du siège], numéro d'entreprise [à compléter : numéro BCE].
Contact pour toute question relative à vos données : [à compléter : e-mail de contact RGPD].
2. Données traitées, finalités et bases légales
| Finalité | Données | Base légale (RGPD) | Conservation |
|---|---|---|---|
| Création et gestion du compte, connexion | Nom, prénom, e-mail, identifiant Firebase, mode de connexion, photo de profil Google le cas échéant, date et IP de dernière connexion | Exécution du contrat (art. 6.1.b) | Jusqu'à la suppression du compte |
| Commandes, facturation, licences | Commandes, montants, pays de facturation (TVA), licences, appareils activés (empreinte non réversible), preuves d'acceptation des conditions | Exécution du contrat ; obligations légales comptables et fiscales (art. 6.1.c) | Durée légale de conservation des pièces comptables [à vérifier avec votre comptable] |
| Paiement (via Stripe) | Nom, e-mail, adresse de facturation (pays nécessaire au calcul de la TVA), moyen de paiement. Les données de carte sont saisies chez Stripe et ne nous sont jamais transmises. | Exécution du contrat ; obligations légales fiscales | Durée légale de conservation des pièces comptables, côté Stripe selon sa propre politique |
| Attribution des clés de licence | Adresse e-mail de l'acheteur et date d'attribution, enregistrées avec la clé qui lui est attribuée | Exécution du contrat ; intérêt légitime (prévention de la fraude et du partage de clés) | Durée légale de conservation des pièces comptables |
| Téléchargements | Version téléchargée, date, adresse IP, navigateur | Intérêt légitime : prévention de la fraude et du partage de licences (art. 6.1.f) | Historique conservé avec la licence ; adresse IP et navigateur effacés après 365 jours |
| Support client et formulaire de contact | Identité, e-mail, contenu des échanges | Exécution du contrat ou mesures précontractuelles ; intérêt légitime | Demandes de support : 3 an(s) après leur clôture. Messages du formulaire de contact : dans la messagerie du support, [à définir] |
| E-mails de service (confirmation, licence, mises à jour) | E-mail, prénom, détail de la commande | Exécution du contrat ; notifications de mise à jour désactivables dans vos paramètres | Durée du compte |
| Sécurité du site (journal d'audit, limitation des tentatives) | Adresse IP, navigateur, actions sensibles réalisées | Intérêt légitime : sécurité des comptes et du service | Journal d'audit : 730 jours ; compteurs de tentatives : quelques minutes à quelques heures |
Nous ne vendons pas vos données et ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Aucune décision automatisée produisant des effets juridiques n'est prise à votre égard.
3. Destinataires et sous-traitants
- Google (Firebase Authentication) : authentification par e-mail et mot de passe ou par compte Google. Sous-traitant.
- Stripe : traitement des paiements et calcul de la TVA. Stripe agit en partie comme responsable de traitement distinct pour ses propres obligations (lutte contre la fraude et le blanchiment).
- Fournisseur d'e-mails : [à compléter : nom du prestataire SMTP], pour l'envoi des e-mails de service. Sous-traitant.
- Hébergement : [à compléter : hébergeur].
Certains de ces prestataires (Google, Stripe) peuvent transférer des données vers les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) et/ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. [à vérifier au regard des contrats de traitement conclus avec chaque prestataire]
4. Sécurité
Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Nous ne stockons aucun mot de passe : l'authentification est déléguée à Firebase. Les clés de licence sont chiffrées en base, les fichiers ne sont accessibles qu'au moyen de liens temporaires et signés, et les opérations sensibles sont journalisées.
5. Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.
- Vous pouvez modifier vos informations, télécharger une copie complète de vos données (format JSON) et supprimer votre compte directement depuis les paramètres de votre espace client.
- Les autres demandes (rectification, limitation, opposition) se font depuis la même page, rubrique « Mes données personnelles ».
- Pour toute autre demande, écrivez à [à compléter : e-mail de contact RGPD] ou ouvrez une demande de support de catégorie « Données personnelles ».
Nous répondons dans un délai d'un mois. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles — autoriteprotectiondonnees.be).
6. Cookies et stockage local
Le Site n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. Seuls des éléments strictement nécessaires au service que vous demandez sont utilisés ; ils ne nécessitent pas de consentement préalable.
| Nom | Type | Finalité | Durée |
|---|---|---|---|
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Cookie (HttpOnly, Secure) | Session : maintien de la connexion, protection contre les requêtes falsifiées (CSRF) | Fin de la session de navigation (expire au plus tard après 12 heures) |
cookie_consent |
Cookie (HttpOnly) | Mémorise votre choix de cookies (uniquement si des outils facultatifs sont proposés) | 180 jours |
theme |
Stockage local du navigateur | Mémorise le thème clair ou sombre que vous avez choisi | Jusqu'à suppression par vos soins |
| Firebase Authentication | Mémoire du navigateur et fenêtre de connexion Google | Authentification sur les pages de connexion, d'inscription et de gestion du compte. Aucune session Firebase n'est conservée : elle est effacée dès que notre serveur a ouvert votre session. | Le temps de l'opération |
Lors du paiement, vous êtes redirigé vers le site de Stripe, qui utilise ses propres cookies conformément à sa politique de confidentialité. Si nous ajoutions un jour des cookies non essentiels, votre consentement serait demandé au préalable et pourrait être retiré à tout moment depuis la page Gestion des cookies.
7. Modifications
Nous pouvons mettre à jour cette politique. La version et la date de mise à jour figurent en tête de page ; en cas de changement important, vous en serez informé par e-mail.